Mentions légales
Dernière mise à jour : 22 septembre 2026
Conformément aux articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), voici les informations relatives au site https://moha-soussi.pages.dev.
1. Éditeur du site
- Nom / raison sociale : [VOTRE NOM ou NOM DE L’ENTREPRISE]
- Statut juridique : [Micro-entreprise / EI / SASU…]
- SIRET : [NUMÉRO SIRET]
- Adresse : [ADRESSE POSTALE COMPLÈTE]
- E-mail : contact@votre-domaine.fr
- Téléphone : [TÉLÉPHONE — facultatif]
- Directeur de la publication : [VOTRE NOM]
- TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI
Note : si vous exercez en tant que particulier non professionnel, vous pouvez, sous conditions, conserver l’anonymat en indiquant les coordonnées de votre hébergeur (art. 6-III-2 LCEN). Dès lors que vous vendez des produits, vous êtes un professionnel et devez vous identifier.
2. Hébergeur
- Cloudflare, Inc.
- 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis
- https://www.cloudflare.com
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus de ce site (textes, e-books, images, logos, vidéos, supports de masterclass) est la propriété exclusive de [VOTRE NOM ou NOM DE L’ENTREPRISE], sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, diffusion ou revente, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon (articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).
Les citations courtes sont autorisées à condition de mentionner la source et de faire un lien vers la page d’origine.
4. Crédits
[À COMPLÉTER : crédits des photos et illustrations utilisées, avec leur licence.]
5. Responsabilité
Les contenus historiques sont rédigés avec soin à partir de sources citées. Ils peuvent néanmoins contenir des erreurs : n’hésitez pas à nous les signaler via la page Contact. Les liens vers des sites tiers n’engagent pas la responsabilité de l’éditeur.
6. Données personnelles
Voir la politique de confidentialité.
